MÉMOIRE présenté par l'APMAQ au groupe-conseil chargé de proposer un projet de Politique québécoise du patrimoine culturel. Adopté par le conseil de l'APMAQ le 21 mars 2000.

Mémoire de la Coalition pour une gestion exemplaire du patrimoine immobilier, remis à la Commission des finances publiques, Octobre 2020

Mémoire de la Coalition pour une gestion exemplaire du patrimoine immobilier. Remis à la Commission de la culture et de l’éducation. Novembre 2020

Mémoire de la Table de concertation des organismes nationaux en patrimoine bâti (TCONPB) sur le projet de loi 69. Présenté à la Commission de la Culture et de l’Éducation le 25...

À l’occasion de la consultation publique du ministère de la Culture et des Communications sur le renouvellement de la politique culturelle du Québec 2016

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation sur le projet de plan de conservation du site patrimonial de l'Île d'Orléans, février 2015

PROJET DE LOI 82 SUR LE PATRIMOINE CULTUREL présenté le 10 novembre 2010

MÉMOIRE, RÉVISION DE LA LOI SUR LES BIENS CULTURELS DU QUÉBEC, remis dans le cadre de la tournée de consultation du Ministère de la culture, des communications et de la condition...